FAQ

1 Pourquoi ne puis-je pas trouver l’élément précis que je recherche?

Une recherche infructueuse peut s’expliquer de différentes façons. Par exemple, certaines émissions diffusées par Radio-Canada sont la propriété de tiers et ne peuvent pas faire l’objet d’une licence. Dans d’autres cas, les droits peuvent interdire l’octroi d’une licence à externe. De plus, les méthodes d’archivage n’ont pas toujours été aussi rigoureuses qu’aujourd’hui, et certains fichiers ont été endommagés ou perdus au fil du temps. Veuillez nous contacter si vous recherchez quelque chose que vous croyez appartenir à Radio-Canada, mais qui n’apparaît pas dans les résultats.

2 Pourquoi y a-t-il des frais pour utiliser les archives de Radio-Canada?

La gestion d’une médiathèque de millions d’éléments audio et vidéo, de photos et de textes est gourmande en ressources et vise principalement à soutenir la production interne. L’accès externe aux archives de Radio-Canada est un service autofinancé, et les contenus sont offerts conformément aux pratiques standards de l’industrie et à des prix concurrentiels correspondant à la juste valeur marchande.

3 Y a-t-il d'autres autorisations ou permissions associées à l'octroi de licences pour les séquences d'archives?

Il est possible que vous deviez demander des autorisations supplémentaires, ou encore payer des redevances ou des droits de réutilisation, surtout si vous utilisez de la musique et des séquences scénarisées. Vous pourriez également être dans l’obligation d’obtenir la permission des personnes interviewées et des artistes.

4 Puis-je obtenir gratuitement des documents d’archives pour mon organisation à but non lucratif ou ma production à petit budget?

En tant qu’entité recevant des fonds publics et par souci d’équité envers les nombreuses organisations défendant des causes valables qui nous contactent, Radio-Canada n’est pas en mesure de choisir qui pourrait bénéficier d’une utilisation gratuite. Nous sommes à votre disposition pour discuter de ce qui est possible dans le cadre de votre budget.

5 Puis-je utiliser vos archives en vertu de l'exception d'utilisation équitable?

En tant que titulaire des droits d’auteur, le diffuseur public ne se prononce pas sur l’utilisation équitable par des tiers.

6 J’ai trouvé quelque chose ailleurs en ligne qui pourrait appartenir à Radio-Canada. Puis-je l’obtenir sous licence?

Commencez par chercher l’élément en question au moyen de notre moteur de recherche. En cas d’échec, veuillez soumettre une demande et nous verrons si nous pouvons le localiser, le valider et l’autoriser pour votre utilisation.

7 Puis-je venir dans vos bureaux pour faire des recherches dans les archives?

Ce n’est pas un service que nous proposons. Cependant, nous avons entrepris un projet de numérisation de masse, et il est maintenant possible de consulter la plupart des contenus en format numérique.

8 Comment puis-je trouver des photos et des documents écrits?

Veuillez soumettre une demande de licence pour les photos et les textes.

9 Puis-je obtenir une copie d’une émission à des fins personnelles?

Prenez note que nous ne pouvons fournir de copie à des fins personnelles que si vous ou un membre de votre famille apparaissez dans l’émission visée. Plus vous nous fournirez d’informations sur l’émission, plus le processus sera rapide et simple. Veuillez utiliser notre moteur de recherche pour voir si vous pouvez trouver l’émission. Sachez que vous devrez signer une renonciation indiquant que vous utiliserez le contenu uniquement à des fins personnelles d’écoute ou de visionnement et que vous ne pourrez pas le partager ou le publier en ligne ni l’utiliser de toute autre manière.